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2. Responsabilité d'Eclectic Store Sprl

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Eclectic Store Sprl peut, à tout moment et sans avertissement préalable, apporter les modifications et/ou adaptations nécessaires aux informations et au matériel présentés sur ce site Internet.

3. Droit de propriété intellectuel 

Le matériel qui est présenté sur ce site Internet, y compris et sans restrictions tout le matériel rédactionnel, les photos, les illustrations et tout autre matériel graphique, et les noms, logos, marques déposées et marques de service sont la propriété matérielle et intellectuelle d'Eclectic Store Sprl ou de ses sociétés affiliées ou de tiers avec lesquels Eclectic Store Sprl a conclu des contrats de licence ou autres conventions; ils peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Il n’est pas autorisé de copier, envoyer, distribuer, diffuser, vendre, publier, émettre, faire circuler, arranger ou modifier le matériel de ce site web, en tout ou en partie. Si vous voulez le reproduire ou le communiquer au public, vous devez alors disposer de l’autorisation écrite expresse d', à moins Eclectic Store Sprl que ceci ne soit pas nécessaire en vertu des dispositions légales concernées.

La loi sur le droit d’auteur autorisé par exemple :

d’imprimer ou de télécharger des fragments du matériel figurant sur ce site Internet, et ce à des fins non-commerciales, informatives et personnelles, ou
de copier le matériel figurant sur ce site Internet dans l’intention de le diffuser et de le communiquer dans le cercle familial.
Certains noms d’entreprise, signes, logos ou dessins et modèles qui apparaissent éventuellement sur notre site Internet peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Il n’est dès lors pas autorisé de les utiliser librement.

L’acceptation automatique de ces conditions générales présentes, ne peut, dans aucun cas, être interprétée dans le sens de ou être assimilée à l’obtention d’une licence ou autre droit d’utilisation en ce qui concerne ces informations, données, produits ou services protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle. 

4. Liens 

• a. création d’un lien hypertexte avec le site Internet d' Eclectic Store Sprl

Si vous voulez créer sur votre propre site Internet un lien hypertexte avec le site d' Eclectic Store Sprl, vous devez disposer à cet effet de l’autorisation écrite expresse. Vous pouvez envoyer votre demande a : info@eclecticstore.be.
 

• b. liens avec des sites Internet gérés par des tiers

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5. Législation applicable et tribunal compétent

Ces conditions sont régies par le droit belge et exécutées en conformité avec celui-ci. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents pour connaître d’éventuels litiges qui pourraient en découler.